Photos du Finistère et de Bretagne

jygoujard — Sat, 31 Mar 2007 13:37:00 GMT

La collection de "Photos du Ponant" est disponible en libre de droits ou droits gérés selon vos choix éditoriaux ou vos habitudes d'achat d'art. Cette photothèque est enrichie régulièrement.

Livraison des images haute définition se fait en ligne ou par livraison de CD / DVD.

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Qui sommes-nous ?
Cette photothèque est réalisée par Jean-Yves Goujard, photographe professionnel brestois.
Vous pouvez nous contacter par téléphone au 06 13 41 20 14 ou au 02 98 46 60 68
ou par courrier à Photos du Ponant - Jean-Yves Goujard - 50, rue du Château, 29200 Brest.

Le cas échéant, nous pouvons effectuer auprès de nos confrères et amis photographes régionaux une recherche d'images.

Nous pouvons également réaliser à prix forfaitaire compétitif vos reportages à la demande ou effectuer une correspondance de presse locale.

Bonne consultation et à bientôt,

Jean-Yves Goujard

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50, rue du Château 29200 Brest

Tél.06 13 41 20 14

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Commande et licence photographique

jygoujard — Sat, 24 Mar 2007 12:52:00 GMT

La collection de "Photos du Ponant" est une photothèque d'illustration disponible en libre de droits ou droits gérés selon vos choix éditoriaux ou vos habitudes d'achat d'art. Cette photothèque est enrichie régulièrement. Pour toute commande, il suffit de nous envoyer un mail : contact en précisant la photo et la licence souhaitée ou nous téléphoner au 02 98 46 60 68 ou 06 13 41 20 14.

La livraison des images haute définition peut se faire en ligne.

Conditions générales de ventes

jygoujard — Fri, 23 Mar 2007 08:20:00 GMT

Généralités
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société Photos du Ponant, et le Client défini ci-dessous comme acceptant les présentes Conditions Générales de Vente.

Toutes autres conditions n'engagent la société Photos du Ponant qu'après confirmation écrite de sa part. Les informations figurant sur ce site peuvent être modifiées par la société Photos du Ponant sans préavis. Le seul fait de passer commande sur ce site comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Droits d’auteurs
En aucun cas, la présente licence ne vous confère les droits d’auteurs détenus par la société Photos du Ponant. Lesdits droits d’auteurs demeurent l’entière propriété la société Photos du Ponant.

Droits d’utilisation
La présente licence vous permet d’utiliser, à titre non exclusif et non transférable, les images et photographies de la société Photos du Ponant spécifiées dans votre commande.
Ces droits d’utilisation sont personnels. Vous ne pouvez ni les céder, ni les louer que ce soit à titre onéreux ou gratuit, ou les louer.
L’utilisation des images de la société Photos du Ponant concernées par la présente licence est illimitée dans le temps.

Supports d’utilisation
Les photographies de la société Photos du Ponant que vous achetez peuvent être utilisées sur tout support, à des fins éditoriales ou publicitaires.
Toutefois :
- En cas de diffusion numérique (internet), la taille maximale de l’image doit être de 1024 par 768 pixels.
-L'impression des photographies et images de la société Photos du Ponant sur des articles utilisés à des fins promotionnelles est autorisée.
Elle est interdite sur tout article de presse ou éditorial destiné à la revente, sauf autorisation expresse.

Prix des produits

Les prix figurant sur le site sont exprimés en Euros et s'entendent franco de TVA (Travail d'auteur, article 293B du Code général des impôts), hors frais de port si utilisation d’un transporteur postal ou non postal.

Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.
Le prix est payable comptant le jour de la commande. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d'erreur typographique.

Commandes

Pour passer commande, il est nécessaire de fournir par e-mail ses nom, prénom, société, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation. Toutes les informations sont présentées au client en langue française.

Le client en passant commande manifeste son engagement et son acceptation des Conditions de Vente. Les données enregistrées par Photos du Ponant constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

La facturation comprend le détail du prix de chaque produit.

Mode de livraison

La livraison se fait à l'adresse e-mail spécifiée par le client lors du passage de sa commande. Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiement effectué dans son intégralité.

Délais de livraison

Si l'article commandé est disponible en stock, le délai de livraison est d'environ 6 heures pour toute commande passée avant 14h00, et 12 jours après. La livraison de l’image ou des images ne débuteront qu'à partir de la date de paiement de la commande.

En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, lock-out, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, la société Photos du Ponant est dégagée de toute responsabilité.

Toute annulation de commande, quel qu'en soit le motif, et acceptée par la société Photos du Ponant donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne pourra être demandée.

Réclamation .

Toutes réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à une référence erronée par rapport à la commande confirmée par la société Photos du Ponant , doivent être formulées par écrit dans un délai de quatre jours à réception des marchandises à défaut de quoi le droit à la réclamation cessera d'être acquis.

Mode de règlement

Par carte bancaire : (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard acceptées en France). Le client transmet le numéro de la carte, la date de validité et le nom du porteur sur le site Pay-Pal par carte bancaire.

Par chèque ou mandat postal : Le Client envoie un chèque, à l'ordre de Photos du Ponant – Jean-Yves Goujard, en règlement du montant de la commande (frais de port compris).
Pour un paiement par mandat postal, le client prendra contact avec un bureau de poste pour effectuer le paiement de sa commande. Dès réception du mandat, celui-ci sera traité par nos services et le client pourra suivre l'évolution de sa commande directement sur son compte client.

Si le règlement n'est pas parvenu sous dix jours, la commande sera annulée.

Par virement bancaire :
Il vous suffit de choisir ce mode de paiement sur la formulaire de paiement lors de la validation de votre commande. Les informations bancaires pour procéder au virement seront communiquées dans le mail de confirmation de votre commande : RIB

Facturation

Dès réception du paiement, une facture acquittée est immédiatement émise au commanditaire qui prendra soin de préciser si l’adresse de facturation est différente de son adresse physique. L’envoi de la facture se fait en ligne au format word ou pdf. Un envoi postal peut être effectué sur simple demande.

La TVA est non applicable sur le travail d’auteur, article 293 B du Code Général des Impôts.

Confidentialité des données

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification.

Attribution de juridiction

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander. La société Photos du Ponant ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger.

Tous les différends relatifs à la formation, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable seront soumises à la juridiction du Tribunal de Commerce de Brest, France dans le ressort duquel se trouve le siège de la société Photos du Ponant.

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